Espace client

IRIUM : Solutions ERP > Mentions légales

Mentions légales

Site officiel d'IRIUM Software Group : http://www.irium-group.com

 

Adresse du siège social du Groupe :

13 rue Jacques Monod

BP 90396

17001 La Rochelle cedex 1

Mail: contact[at]irium-group[.]com 

Tél : +33 (0)5 46 44 75 76

Fax : +33 (0)5 46 45 34 17

 

RCS La Rochelle B 499 927 051

T.V.A :FR48499927051

 

Réalisation du site : IRIUM Software Group, service marketing/communication

Administration du site : IRIUM Softawre Group, service marketing/communication

Responsable de la publication : Claire-Marie Bigeaye

Photographies : propriété exclusive IRIUM Software Group

Hébergement: AMEOS, 64 rue du Général Leclerc, 67670 Mommenheim, tel : 03 88 59 18 70

 

Dispositions légales :

Les divers éléments du site (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image en France. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de IRIUM Software Group. A titre principal, IRIUM Software Group concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables en France se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi française.

 

Droits d’auteur :

Le présent site constitue une œuvre dont IRIUM Software Group est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de IRIUM Software Group ou de tiers ayant autorisé IRIUM Software Group à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site sont totalement interdites.

 

Logo IRIUM :

Le logo d'IRIUM Software Group ou des filiales du groupe IRIUM ne peut-être modifié (proportions, couleurs, éléments, constituants), et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Le logo ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec IRIUM Software Group ou les autres filiales du groupe IRIUM ou des actions de sponsorings dûment établies.

IRIUM Software Group se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo IRIUM, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de IRIUM Software Group.

Les conditions, mentionnées ci-dessus, s’appliquent dans le cadre de page web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

IRIUM Software Group se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo IRIUM à tout moment et sans préavis.

 

Droit des bases de données :

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d’auteur.

 

Liens vers des sites tiers :

IRIUM Software Group se réserve le droit de rediriger vers des sites tiers. Accéder à ces liens fait quitter le site IRIUM Software Group. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle d'IRIUM Software Group, par conséquent IRIUM Software Group n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

 

Protection des données personnelles :

  • Aucune information personnelle n’est collectée à l'insu des utilisateurs.
  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
  • Aucune information personnelle n’est utilisée à de fins non prévues.
  • IRIUM Software Group ne vend, ni n’échange ou ne communique ses fichiers d’adresse.

L'adresse des utilisateurs n’est utilisée par IRIUM Software Group que dans le cadre de réponses à vos messages ou pour réaliser des abonnements à la Newsletter IRIUM. En vertu de la loi sur la protection des données, les utilisateurs ont le droit de savoir quelles données IRIUM software Group a enregistré à leur propos. Les utilisateurs ont la possibilité de rectifier les données qu'ils ont confiées à IRIUM Software Group ou de renoncer à figurer parmi les adresses de contact d'IRIUM Software Group. Le cas échéant, les utilisateurs peuvent en faire part à IRIUM Software Group par voie écrite.

 

Droit d'accès au fichier informatisé :

Tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmaster (administrateur) du site Internet d'IRIUM Software Group.

 

N°1 Européen des ERP pour les Distributeurs, Loueurs et Réparateurs de Matériels

Irium - YoutubeIrium - LinkedinIrium - ViadeoIrium - TwitterIrium - Contact