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Mentions légales

Site officiel d'IRIUM SOFTWARE : http://www.irium-software.com

 

IRIUM SOFTWARE

S.A.S. au capital de 3.665.750 €

R.C.S. Beauvais B 428 292 585

T.V.A : FR53428292585

Adresse : 13 rue Jacques Monod - BP 90396 - 17001 La Rochelle cedex 1 - France

Mail: contact[at]irium-group[.]com 

Tél : +33 (0)5 46 44 75 76

Siège social : ISAGRI -  avenue des Censives - BP 50333 – 60000 TILLE - France

 

Réalisation du site : IRIUM SOFTWARE, service marketing/communication

Administration du site : IRIUM SOFTWARE, service marketing/communication

Directeur de la publication :  Monsieur Jean-Marie SAVALLE pour GROUPE ISA, en qualité de Président de la société ISAGRI SAS. Son numéro d’identification à la TVA est le : FR 63 327 733 432.

Photographies : propriété exclusive IRIUM SOFTWARE

Hébergement: AMEOS, 64 rue du Général Leclerc, 67670 Mommenheim, tel : 03 88 59 18 70

Toute notification réalisée en application de l'article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée en recommandé avec demande d'avis de réception à l'adresse suivante : IRIUM SOFTWARE - Service Communication - 13 rue Jacques Monod - BP 90396 - 17001 La Rochelle cedex 1

 

Dispositions légales :

Les divers éléments du site (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image en France. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de IRIUM SOFTWARE. A titre principal, IRIUM SOFTWARE concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables en France se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi française.

 

Droits d’auteur :

Le présent site constitue une œuvre dont IRIUM SOFTWARE est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de IRIUM SOFTWARE ou de tiers ayant autorisé IRIUM SOFTWARE à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site sont totalement interdites.

 

Logo IRIUM SOFTWARE :

Le logo d'IRIUM SOFTWARE ou de ses filiales ne peut-être modifié (proportions, couleurs, éléments, constituants), et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Le logo ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec IRIUM SOFTWARE ou ses autres filiales ou des actions de sponsorings dûment établies.

IRIUM SOFTWARE se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo IRIUM SOFTWARE, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts d' IRIUM SOFTWARE.

Les conditions, mentionnées ci-dessus, s’appliquent dans le cadre de page web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

IRIUM SOFTWARE se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo IRIUM SOFTWARE à tout moment et sans préavis.

 

Droit des bases de données :

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d’auteur.

 

Liens vers des sites tiers :

IRIUM SOFTWARE se réserve le droit de rediriger vers des sites tiers. Accéder à ces liens fait quitter le site IRIUM SOFTWARE. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle d'IRIUM SOFTWARE, par conséquent IRIUM SOFTWARE n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

 

Protection des données personnelles :

  • Aucune information personnelle n’est collectée à l'insu des utilisateurs.
  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
  • Aucune information personnelle n’est utilisée à de fins non prévues.
  • IRIUM SOFTWARE ne vend, ni n’échange ou ne communique ses fichiers d’adresse.

L'adresse des utilisateurs n’est utilisée par IRIUM SOFTWARE que dans le cadre de réponses à vos messages, d'envoi d'information ou pour réaliser des abonnements à la Newsletter IRIUM SOFTWARE. En vertu de la loi sur la protection des données, les utilisateurs ont le droit de savoir quelles données IRIUM SOFTWARE a enregistré à leur propos. Les utilisateurs ont la possibilité de rectifier les données qu'ils ont confiées à IRIUM SOFTWARE ou de renoncer à figurer parmi les adresses de contact d'IRIUM SOFTWARE. Le cas échéant, les utilisateurs peuvent en faire part à IRIUM SOFTWARE par voie écrite.

 

Droit d'accès au fichier informatisé :

Tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier en recommandé avec demande d'avis de réception à l'adresse suivante : IRIUM SOFTWARE - Service Communication - 13 rue Jacques Monod - BP 90396 - 17001 La Rochelle cedex 1.

 

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